Ordre du Jour du Conseil Municipal

Séance du 12 décembre 2024 à 18 h 30

Administration générale

  • Rapport n°01 : Procès-verbal du Conseil municipal du 03 octobre 2024
  • Rapport n°02 : Contrat de ville Annexe Bagnolet

Aménagement du territoire

  • Rapport n°03 : Convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2025-2030

Administration générale

  • Rapport n°04 : Rapport d'Activité 2023 d'Est Ensemble et du Compte Administratif 2023
  • Rapport n°05 : Protocole transactionnel Monsieur LIGET Nicolas
  • Rapport n°06 : Protocole transactionnel Monsieur DANAN Claude

Commande publique

  • Rapport n°07 : Rapport annuel 2023 du délégataire pour la gestion du chauffage urbain
  • Rapport n°08 : Avenant 1 à la convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la commune de Bagnolet et Est Ensemble pour la construction d'un dojo et la reconstruction des installations sportives du stade des Malassis en lien avec la construction de la nouvelle piscine des Malassis
  • Rapport n°09 : Approbation du principe du recours à une concession de service public pour la gestion de la crèche pêche d'Or
  • Rapport n°10 : Attribution de la concession de service public pour la gestion du stationnement payant
  • Rapport n°11 : Protocole transactionnel relatif à la fourniture de cartes essences
  • Rapport n°12 : Accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de consommables dentaires

Finances

  • Rapport n°13 : Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Territoriales (CLECT)
  • Rapport n°14 : Décision modificative n°2
  • Rapport n°15 : Autorisation de liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le Budget Primitif 2025
  • Rapport n°16 : Subventions aux associations avant le vote du BP 2025

Ressources humaines

  • Rapport n°17 : Chef.fe du Service Nature en ville - Autorisation de recrutement d'agent.es contractuel.le.s sur le fondement de l'article L332-8 du Code Général de la Fonction Publique
  • Rapport n°18 : Mise à jour du tableau des effectifs
  • Rapport n°19 : Convention-cadre tripartite portant sur la période de préparation au reclassement (PPR) entre la collectivité, le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne de la Région Ile-de-France (CIG) et les agents de la collectivité concernés par le dispositif
  • Rapport n°20 : Contrat d'adhésion révocable auprès de France Travail

Aménagement du territoire

  • Rapport n°21 : Dérogation au repos dominical dans les commerces 2025
  • Rapport n°22 : Compte-rendu d'activités 2023 de l'Etablissement Public Foncier Ile-de-France
  • Rapport n°23 : Rapport annuel Société anonyme d’économie mixte (SAEM) Sequano pour son exercice 2023
  • Rapport n°24 : Rapport annuel Société Publique Locale Sequano Grand Paris pour ses exercices 2022 et 2023
  • Rapport n°25 : Avis sur le projet de Périmètre Délimité des Abords (PDA) de l'Église Saint-Leu-Saint-Gilles
  • Rapport n°26 : Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvements de terrain
  • Rapport n°27 : Avis sur le projet de Modification n°3 du Plan local d'urbanisme intercommunal d'Est Ensemble
  • Rapport n°28 : Avis sur le projet de Révision Allégée n°1 du Plan local d'urbanisme intercommunal d'Est Ensemble
  • Rapport n°29 : Levée servitude - Malassis - projet équipement sportif - piscine et dojo
  • Rapport n°30 : Convention publique d'aménagement de la Noue - Avenant n°13 valant avenant de clôture
  • Rapport n°31 : Convention publique d'aménagement de la Noue - Avenant n°4 à la convention de transfert de l'opération d'aménagement et avenant n°4 à la convention tripartite de subventionnement
  • Rapport n°32 : Garantie de l'emprunt contracté par VILOGIA auprès de la CDC pour la construction de 15 logements sociaux au 92, rue Victor Hugo/176-180, rue Robespierre (PNRQAD)
  • Rapport n°33 : Convention de service commun de téléservice de déclaration des meublés de tourisme entre Est Ensemble et la ville de Bagnolet
  • Rapport n°34 : Recensement longueur de voirie communale

Environnement

  • Rapport n°35 : Convention de coopération entre la commune de Bagnolet et Est Ensemble relative au projet "Le grand chemin"

Culture - Vie associative

  • Rapport n°36 : Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'association Boutique de la solidarité
  • Rapport n°37 : Convention entre la ville et la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
  • Rapport n°38 : Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Bagnolet et l'association "Mission Intercommunale pour l'Emploi des Jeunes" (MIEJ 4-93)

Petite enfance - Enfance - Education

  • Rapport n°39 : Avenant 3 à la convention de participation financière de la Ville de Bagnolet au fonctionnement des classes maternelles et élémentaires de St Benoist de l'Europe

Santé - Solidarités

  • Rapport n°40 : Subvention bucco-dentaire 2024

Mission handicap

  • Rapport n°41 : Rapport d'activités de la Commission Communale pour l'Accessibilité des années 2022-2023 et des perspectives des années 2024-2025

Coopération internationale

  • Rapport n°42 : Octroi d'une subvention à l'association Cités Unies France pour le soutien des populations civiles du Liban par le biais de son "fonds de solidarité à destination des collectivités territoriales libanaises".