ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

Administration générale

  • Rapport n°01 Procès-verbal du Conseil municipal du 07 mars 2024

Finances

  • Rapport n°02 Compte de gestion

  • Rapport n°03 Compte administratif

  • Rapport n°04 Affectation des résultats

  • Rapport n°05 Fixation des taux des trois taxes

  • Rapport n°06 Budget primitif 2024

  • Rapport n°07 Rapport d'utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile de France de 2023 (FSRIF)

Commande publique

  • Rapport n°08 Adhésion au groupement de commandes du SIGEIF pour l'achat de gaz

Affaires générales

  • Rapport n°09 Adhésion de la commune d'Auvers-sur-Oise au SIFUREP

  • Rapport n°10 Restitution de la compétence cimetière et révision statutaire

Aménagement du territoire

  • Rapport n°11 Fermeture définitive du marché à la ferraille

  • Rapport n°12 Convention de transfert de gestion d'une partie du foncier du stade des Malassis pour la reconstruction de la piscine des Malassis

  • Rapport n°13 Avenant de prolongation à la convention d'application du plan de sauvegarde du bâtiment 4 de la Noue à Bagnolet

  • Rapport n°14 Avenant de prolongation à la convention d'application du plan de sauvegarde de la copropriété du bâtiment 5 de la Noue à Bagnolet

  • Rapport n°15 Tarifs taxe de séjour 2025