ORDRE DU JOUR

Administration générale

  • Rapport n°01 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 31 janvier 2024 Egalité entre les femmes et les hommes

  • Rapport n°02 Rapport sur la Situation d'Egalité entre les Femmes et les Hommes pour l'année 2023

Finances

  • Rapport n°03 Rapport d'Orientation Budgétaire de l'année 2024

  • Rapport n°04 Annulation de créances

Commande publique

  • Rapport n°05 Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre à bons de commandes relatif à des prestations de nuitées d'hôtel pour la mise à l'abri de personnes victimes de violences conjugales

Ressources humaines

  • Rapport n°06 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant Bon sens

  • Rapport n°07 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant Campanile

  • Rapport n°08 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant Indian Tandouri Massala

  • Rapport n°09 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant La Toscana

  • Rapport n°10 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant L'antenne

  • Rapport n°11 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant L'Art du Bœuf

  • Rapport n°12 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant Le Bal perdu

  • Rapport n°13 Renouvellement de la Convention relative à l’accès des agents de la commune de Bagnolet au restaurant Voyage du Palais

  • Rapport n°14 Autorisation de recrutement d'un agent contractuel au titre de l'article L332-8 du Code Général de la Fonction Publique - Gestionnaire comptable

  • Rapport n°15 Mise à jour du tableau des effectifs

Aménagement du territoire

  • Rapport n°16 Garantie des emprunts contractés par VILOGIA auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 5 logements sociaux situés 25, rue des Rigondes à Bagnolet

  • Rapport n°17 Convention de partenariat entre Ville de Bagnolet et la Métropole du Grand Paris pour la mise en place d'une plateforme gratuite de suivi de consommations des fluides

  • Rapport n°18 Avenant n°12 à la Convention publique d’aménagement de la Noue Environnement

  • Rapport n°19 Présentations du Bilan des Emissions de Gaz à effet de Serre (BEGES) et du Plan de Transition Energétique et Ecologique de la Ville

  • Rapport n°20 Présentation et signature de la Charte de l'Agriculture Urbaine de l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble

Petite enfance - Enfance - Education

  • Rapport n°21 Avenants aux conventions d'objectifs et de financements pour la Halte Jeu la coccinelle et les multi-accueils des rues Désiré Vienot, Lénine et Nemo

Voeux

  • Rapport n°22 Vœu du conseil municipal en faveur du prolongement de la ligne 3 du métro par les quartiers Malassis et Plateau