La réforme du droit des obligations

Résumé de l’épisode

Avant d’engager la discussion sur le fond de la réforme elle-même, il pourrait être intéressant de se pencher brièvement sur la question de l’opportunité de la réforme. Ou même sur l’idée de réforme. On a bien vu que la réforme du droit des obligations a été ressentie comme nécessaire, lors des débats relatifs au bicentenaire du Code civil. Que peut-on dire, en adoptant le point de vue de l’historien du droit, de l’idée de réforme ?

Invités

Emmanuelle Chevreau, agrégé des facultés de droit et professeur à l’université Paris 2 Panthéon-Assas.

Nicolas Warembourg, professeur à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, spécialiste de l’Histoire du droit et des institutions.

Références bibliographiques

Bloc-notes :

Martin X. Voltaire méconnu. Aspects cachés de l’humanisme des Lumières (1750-1800), Poitiers, DMM Édition, 2007, 2^e éd.
L’indépendance des avocats. Le long chemin d’une liberté, L. Assier-Andrieu (dir.), Paris, Dalloz, coll. Les sens du droit, 2015.
Béal Ch., Philosophie du droit. Norme, validité et interprétation, Paris, Vrin, coll. Textes clés, 2015.

Références sur le thème de l’émission :

BÉNABENT (Alain), Droit des obligations, Paris, LGDJ, Précis Domat, 15^e édition, 2016.
CHANTEPIE (Gaël), LATINA (Mathias), La réforme du droit des obligations. Commentaire théorique et pratique dans l’ordre du Code civil, Paris, Dalloz, 2016.
DEROUSSIN (David), Histoire du droit des obligations, Paris, Economica, Corpus Histoire du Droit, 2^e édition, 2012.
DESHAYES (Olivier), GENICON (Thomas), LAITHIER (Yves-Marie), Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations. Commentaire article par article, Paris, Lexis-Nexis, 2016.
LÉVY (Jean-Philippe), CASTALDO (André), Histoire du droit civil, Paris, Dalloz, Précis, 2^e édition, 2010.
Malaurie (Philippe), Aynès (Laurent) et Stoffel-Munck (Philippe), Droit des obligations, Paris, LGDJ, 8^e éd., 2016.
PICHONNAZ (Pascal), Les fondements romains du droit privé, Paris-Zürich, LGDJ-Schulthess éditions Romandes, 2008.
TIMBAL (Pierre-Clément), Les obligations contractuelles d’après la jurisprudence du Parlement (XIII^e – XIV^e siècles), Paris, C.N.R.S, 2 tomes, 1977.